Identification de l’éditeur et règles essentielles d’utilisation du site.
Code Couleur est édité par Blue Painter SARL et intégré au réseau Semantiak. Contact éditorial : info@code-couleur.com. La direction de Blue Painter SARL assure la responsabilité de publication.
Objet : référentiel, outils et contenus relatifs à la couleur
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Propriété intellectuelle
La structure, les textes originaux, le design et les éléments produits pour Code Couleur sont protégés par les droits applicables. Les marques, œuvres, documents et ressources de tiers restent la propriété de leurs titulaires et sont utilisés ou cités dans le respect de leurs conditions.
Un lien vers une page publique est autorisé sans présentation trompeuse.
La réutilisation massive du contenu éditorial nécessite un accord.
Les fichiers de données indiquent leurs propres conditions et limites d’usage.
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Responsabilité
Les valeurs d’écran, conversions, symboliques et conseils sont fournis comme repères documentés. Ils ne remplacent pas une norme contractuelle, un échantillon de production, un avis médical, juridique ou professionnel adapté à la situation.
RESPONSABILITÉS
Distinguer l’éditeur, le réseau et les sources
Blue Painter SARL demeure l’entité éditrice indiquée pour les obligations légales. Semantiak identifie le réseau de publication. Les organismes, auteurs, musées, normes et fabricants cités restent responsables de leurs propres documents et ne valident pas automatiquement Code Couleur.
Un lien externe sert à vérifier une affirmation ou à retrouver une ressource. Il ne crée ni partenariat ni transfert de responsabilité. La date, le périmètre et le statut de la source doivent être relus au moment d’un usage sensible.
Les codes, conversions et conseils publiés sont des repères. Une fabrication ou une obligation contractuelle doit nommer le nuancier, le profil, le support, la tolérance et la version réellement convenus.
Une page peut évoluer après une correction, une nouvelle source ou une modification de méthode. Pour une citation vérifiable, relevez son adresse canonique, son titre, l’éditeur et la date de consultation ; ajoutez la date de mise à jour lorsqu’elle est affichée. Le journal des corrections permet ensuite de distinguer une modification factuelle, une clarification et une simple intervention technique.